{"id":5698,"date":"2026-09-03T10:00:47","date_gmt":"2026-09-03T02:00:47","guid":{"rendered":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/?p=5698"},"modified":"2026-09-02T18:07:22","modified_gmt":"2026-09-02T10:07:22","slug":"eu-vaping-regulations-2026-what-vape-manufacturers-need-to-know-about-tpd-compliance","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/blog\/eu-vaping-regulations-2026-what-vape-manufacturers-need-to-know-about-tpd-compliance\/","title":{"rendered":"R\u00e8glementation europ\u00e9enne sur le vapotage 2026\u00a0: Ce que les fabricants de produits de vapotage doivent savoir sur la conformit\u00e9 \u00e0 la directive sur les produits du tabac (TPD)"},"content":{"rendered":"

Pour les fabricants vendant en Europe, R\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage<\/b><\/u><\/strong><\/a>\u00a0Il s'agit d'une exigence li\u00e9e au d\u00e9veloppement du produit, et non d'un contr\u00f4le final de l'emballage. Le cadre r\u00e9glementaire de l'UE repose sur l'article 20 de la directive 2014\/40\/UE, plus commun\u00e9ment appel\u00e9e directive sur les produits du tabac (DPT). Cette directive \u00e9tablit un cadre de r\u00e9f\u00e9rence clair pour les cigarettes \u00e9lectroniques. Par ailleurs, chaque \u00c9tat membre a la possibilit\u00e9 d'imposer des exigences suppl\u00e9mentaires, notamment en mati\u00e8re de taxes, d'enregistrement des produits ou de prise en compte des sp\u00e9cificit\u00e9s linguistiques locales. Ces exigences peuvent \u00e9galement concerner les limites de la publicit\u00e9 ou encore le renforcement des mesures de contr\u00f4le.<\/p>\n

Ce guide pr\u00e9cise les \u00e9l\u00e9ments que les producteurs peuvent contr\u00f4ler. Il d\u00e9taille \u00e9galement les documents que vous devez fournir. De plus, il vous explique comment suivre l'actualit\u00e9 de la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage en toute s\u00e9curit\u00e9. Cela vous permet d'\u00e9viter de consid\u00e9rer une suggestion non confirm\u00e9e comme une r\u00e8gle juridique d\u00e9finitive.<\/p>\n

\"R\u00e9glementation<\/p>\n

Que couvrira la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage en 2026\u00a0?<\/b><\/strong><\/h2>\n

Comment la directive europ\u00e9enne sur les produits du tabac s'applique-t-elle aux cigarettes \u00e9lectroniques\u00a0?<\/b><\/strong><\/h3>\n

La directive europ\u00e9enne sur le tabac est g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9sign\u00e9e par l'acronyme TPD, mais la r\u00e9f\u00e9rence juridique applicable est la directive 2014\/40\/UE. L'article 20 concerne les cigarettes \u00e9lectroniques et leurs recharges. Il traite de la s\u00e9curit\u00e9 des produits, des informations fournies aux consommateurs, de la notification pr\u00e9alable \u00e0 la mise sur le march\u00e9 et des exigences de pr\u00e9sentation. Un fabricant doit donc consid\u00e9rer l'examen de la directive TPD comme un processus document\u00e9 couvrant le dispositif, le liquide, l'emballage et l'\u00c9tat membre de destination.<\/p>\n

La directive europ\u00e9enne sur les produits du tabac constitue un r\u00e9f\u00e9rentiel de base. Elle ne saurait toutefois constituer \u00e0 elle seule une certification d'homologation compl\u00e8te. Ce cadre r\u00e9glementaire ne dispense pas de la n\u00e9cessit\u00e9 de prendre en compte la l\u00e9gislation nationale. Les entreprises doivent toujours se renseigner sur les droits de douane et les r\u00e8gles d'\u00e9limination des d\u00e9chets. Elles doivent \u00e9galement v\u00e9rifier les limites d'\u00e2ge et les r\u00e9glementations en mati\u00e8re de commercialisation. Un fournisseur doit lier directement la r\u00e9f\u00e9rence produit au document technique correspondant et confirmer la destination pr\u00e9cise de l'exp\u00e9dition. Toutes ces \u00e9tapes sont indispensables avant toute prise de commande.<\/p>\n

Qu\u2019est-ce qui a r\u00e9ellement chang\u00e9 et comment les acheteurs doivent-ils lire les actualit\u00e9s concernant la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage\u00a0?<\/strong><\/h3>\n

Les recherches sur la r\u00e9glementation europ\u00e9enne du vapotage m\u00ealent souvent lois adopt\u00e9es, documents de consultation, d\u00e9bats parlementaires et application nationale. Ces \u00e9l\u00e9ments constituent diff\u00e9rents niveaux de preuve. Un fabricant doit consigner la source, la date de publication, le statut juridique, la date d'entr\u00e9e en vigueur et la cat\u00e9gorie de produits concern\u00e9e pour chaque mise \u00e0 jour. Tant qu'une modification n'est pas valid\u00e9e par une source juridique officielle ou un avis d'une autorit\u00e9 nationale comp\u00e9tente, elle doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme un \u00e9l\u00e9ment \u00e0 surveiller plut\u00f4t que comme une nouvelle exigence relative aux produits.<\/p>\n

En 2026, un titre pourrait d\u00e9crire une mesure propos\u00e9e concernant les cigarettes \u00e9lectroniques jetables dans un pays, tandis que les lecteurs l'interpr\u00e9teraient comme une interdiction \u00e0 l'\u00e9chelle de l'UE. La r\u00e9glementation europ\u00e9enne actuelle sur le vapotage doit encore \u00eatre \u00e9valu\u00e9e par le biais d'un texte contraignant et d'une mise en \u0153uvre nationale. Un registre dat\u00e9 est plus utile qu'un message non sourc\u00e9 d'un fournisseur.<\/p>\n

\"AIVONO<\/p>\n

Que doivent v\u00e9rifier les fabricants avant un lancement conforme \u00e0 la directive TPD\u00a0?<\/strong><\/h2>\n

Quelles limites techniques importent au titre de l'article 20\u00a0?<\/strong><\/h3>\n

L'article 20 \u00e9tablit les principales r\u00e8gles relatives aux produits. Ces directives s'appliquent aux cigarettes \u00e9lectroniques contenant de la nicotine. Les fabricants de ces produits doivent g\u00e9n\u00e9ralement respecter plusieurs limites. Premi\u00e8rement, ils doivent s'assurer que la concentration de nicotine reste inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 20 mg\/ml. Deuxi\u00e8mement, la contenance des r\u00e9servoirs de recharge ne doit pas d\u00e9passer 10 ml. De plus, une limite stricte de 2 ml est impos\u00e9e. Cette restriction sp\u00e9cifique s'applique \u00e0 toutes les cartouches et tous les r\u00e9servoirs r\u00e9glement\u00e9s. Par ailleurs, les entreprises doivent concevoir leurs dispositifs et leurs r\u00e9servoirs de recharge avec soin. Cette conception soign\u00e9e permet de pr\u00e9venir les fuites lors de l'utilisation quotidienne. En outre, l'emballage du produit doit r\u00e9pondre \u00e0 des normes de s\u00e9curit\u00e9 strictes. Il doit \u00eatre \u00e0 l'\u00e9preuve des enfants. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, l'emballage doit \u00e9galement comporter des signes clairs d'ouverture.<\/p>\n

L'analyse technique doit porter sur les ingr\u00e9dients, la puret\u00e9, les \u00e9missions, l'homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 des lots et les instructions d'utilisation. Un nombre \u00e9lev\u00e9 de bouff\u00e9es, un affichage soign\u00e9 ou un format multi-saveurs ne sauraient remplacer les preuves. Cette m\u00eame analyse, conforme \u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage, doit confirmer les avertissements, le contenu de la notice, les coordonn\u00e9es et les informations n\u00e9cessaires aux consommateurs et aux autorit\u00e9s.<\/p>\n

Quelles preuves et quelles mesures de notification un fabricant doit-il pr\u00e9parer\u00a0?<\/strong><\/h3>\n

Avant le lancement, cr\u00e9ez un dossier de contr\u00f4le pour chaque configuration commercialisable. Ce dossier doit inclure la nomenclature des composants, la formule du liquide, la d\u00e9claration de nicotine, la configuration de la r\u00e9sistance ou de la cartouche, l'\u00e9valuation des fuites, le visuel de l'emballage, les avertissements, le mode d'emploi et les r\u00e9sultats des tests. Conservez les num\u00e9ros de r\u00e9vision afin d'\u00e9viter qu'une modification de saveur, de r\u00e9servoir ou de taux de nicotine ne soit exp\u00e9di\u00e9e sans autorisation sous une ancienne version.<\/p>\n

L'article 20 pr\u00e9voit \u00e9galement une proc\u00e9dure de notification avant la mise sur le march\u00e9 d'un produit. Il convient de v\u00e9rifier aupr\u00e8s de l'autorit\u00e9 comp\u00e9tente les d\u00e9lais et les champs de soumission applicables, puis de conserver l'accus\u00e9 de r\u00e9ception et la version soumise. Le document de notification, les justificatifs et l'emballage final doivent mentionner la m\u00eame r\u00e9f\u00e9rence produit (SKU). Concr\u00e8tement, pour une usine, la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage se traduit par l'obligation de constituer un dossier produit tra\u00e7able, conform\u00e9ment aux exigences l\u00e9gales.<\/p>\n

Comment la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage varie-t-elle selon les \u00c9tats membres\u00a0?<\/strong><\/h2>\n

Pourquoi la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage ne constitue-t-elle pas une liste de contr\u00f4le unique par pays\u00a0?<\/strong><\/h3>\n

La l\u00e9gislation europ\u00e9enne \u00e9tablit un cadre commun, mais sa mise en \u0153uvre rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence nationale. Les \u00c9tats membres peuvent diff\u00e9rer en mati\u00e8re de portails de notification, de frais, de traitement fiscal, de formulation des emballages, de restrictions publicitaires, d'obligations environnementales et de priorit\u00e9s d'application. Un grossiste qui se demande \u00ab\u00a0ce produit est-il l\u00e9gal en Europe\u00a0?\u00a0\u00bb pose une question qui n\u00e9cessite de pr\u00e9ciser le pays, le taux de nicotine, le type de dispositif et la date.<\/p>\n

C\u2019est pourquoi la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage doit \u00eatre traduite dans un tableau comparatif par pays. Ce tableau doit indiquer l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente, la source juridique, la proc\u00e9dure de notification, les exigences linguistiques, le r\u00e9gime fiscal, le contr\u00f4le des emballages et les responsabilit\u00e9s de l\u2019importateur pour chaque pays. Il convient de pr\u00e9ciser si une r\u00e8gle s\u2019applique aux dispositifs jetables, aux dispositifs rechargeables, aux produits sans nicotine ou \u00e0 toutes les cigarettes \u00e9lectroniques. Il est important de ne pas copier les conclusions d\u2019un pays dans le tableau d\u2019un autre.<\/p>\n

Comment les \u00e9quipes peuvent-elles suivre l'actualit\u00e9 de la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage sans exag\u00e9rer ?<\/strong><\/h3>\n

D\u00e9signez un responsable pour surveiller EUR-Lex, les autorit\u00e9s nationales comp\u00e9tentes et les avis officiels du secteur. Pour chaque information relative \u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage, indiquez si le texte est en vigueur, en attente ou explicatif. Associez la mise \u00e0 jour aux r\u00e9f\u00e9rences concern\u00e9es et planifiez un examen \u00e0 la date d'entr\u00e9e en vigueur. Si la source est incompl\u00e8te, inscrivez l'article dans un registre des risques et demandez confirmation \u00e0 un conseiller juridique local ou \u00e0 l'importateur.<\/p>\n

\"AIVONO<\/p>\n

Comment le vaporisateur AIVONO DTL VAPE 160000 PUFFS s'int\u00e8gre-t-il dans un test TPD\u00a0?<\/strong><\/h2>\n

Quels sont les faits importants concernant l'AIVONO DTL VAPE 160000 PUFFS pour une \u00e9valuation selon la directive europ\u00e9enne sur les produits toxiques (TPD)\u00a0?<\/strong><\/h3>\n

Nous pr\u00e9sentons le AIVONO DTL VAPE 160000 bouff\u00e9es<\/b><\/u><\/strong><\/a>\u00a0Ceci est donn\u00e9 \u00e0 titre d'exemple de configuration et ne constitue ni une preuve de conformit\u00e9 \u00e0 la directive TPD, ni une autorisation de vente dans un pays de l'UE en particulier. Notre configuration actuelle comprend un mod\u00e8le 3-en-1 avec deux r\u00e9servoirs d'huile, compatible avec les saveurs uniques ou combin\u00e9es, une capacit\u00e9 de 60 ml d'e-liquide, une batterie rechargeable USB-C de 850 mAh, une r\u00e9sistance mesh de 0,6 ohm, un flux d'air r\u00e9glable et des indicateurs LED pour le niveau d'e-liquide et la batterie. Les taux de nicotine disponibles sont 0 mg et 0,5 mg, avec une quantit\u00e9 minimale de commande de 50 unit\u00e9s.<\/p>\n

Ces champs permettent \u00e0 l'acheteur de cr\u00e9er un tableau comparatif, mais la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage exige une \u00e9valuation juridique distincte. L'indication \u00ab\u00a0160\u00a0000 bouff\u00e9es\u00a0\u00bb est une estimation, et non une certification ou une conclusion concernant la r\u00e8gle des 2\u00a0ml pour le r\u00e9servoir. Avant de commander, v\u00e9rifiez que le volume de liquide, la teneur en nicotine, l'emballage, les avertissements et la proc\u00e9dure de notification dans le pays de destination sont identiques.<\/p>\n

Cette configuration de produit peut-elle \u00e0 elle seule confirmer la conformit\u00e9 \u00e0 la directive TPD\u00a0?<\/strong><\/h3>\n

Non. Un r\u00e9sum\u00e9 de configuration peut identifier l'appareil et r\u00e9v\u00e9ler les questions qui restent en suspens, mais il ne peut pas remplacer le dossier technique, les preuves relatives aux \u00e9missions et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9, le registre des notifications, la validation finale des illustrations ni le contr\u00f4le de mise en \u0153uvre national. AIVONO<\/b><\/u><\/strong><\/a>\u00a0Avant de faire une r\u00e9clamation de conformit\u00e9, les acheteurs doivent v\u00e9rifier le format exact du lot, la sp\u00e9cification du liquide et de la nicotine, l'\u00c9tat membre vis\u00e9 et l'importateur responsable.<\/p>\n

FAQ (questions fr\u00e9quentes)<\/strong><\/h2>\n

Q : La directive europ\u00e9enne sur les produits du tabac est-elle identique \u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage ?<\/b><\/strong><\/h3>\n

A : La directive est le principal instrument juridique de l'UE encadrant de nombreuses exigences relatives au vapotage. La r\u00e9glementation europ\u00e9enne en la mati\u00e8re comprend \u00e9galement des dispositions nationales et des r\u00e8gles connexes, notamment en mati\u00e8re de fiscalit\u00e9, de d\u00e9chets, de publicit\u00e9 et de surveillance du march\u00e9. Il est essentiel de toujours identifier le pays concern\u00e9 et le texte de loi en vigueur.<\/p>\n

Q : La conformit\u00e9 \u00e0 la directive TPD signifie-t-elle qu'un produit de vapotage peut \u00eatre vendu dans tous les pays de l'UE ?<\/strong><\/h3>\n

R : Non. La directive sur les produits du tabac (DPT) \u00e9tablit un cadre europ\u00e9en de r\u00e9f\u00e9rence pour les cigarettes \u00e9lectroniques, mais chaque \u00c9tat membre de l'UE peut appliquer des exigences suppl\u00e9mentaires, notamment en mati\u00e8re de proc\u00e9dures d'enregistrement, de mentions l\u00e9gales sur l'emballage, de fiscalit\u00e9, de restrictions publicitaires, d'obligations environnementales et de r\u00e8gles d'application. Les fabricants doivent v\u00e9rifier la conformit\u00e9 de la DPT pour chaque pays de destination avant la mise sur le march\u00e9.<\/p>\n

Q : Comment un fabricant doit-il r\u00e9agir \u00e0 la nouvelle r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur le vapotage ?<\/b><\/strong><\/h3>\n

A : Consignez la source et le statut juridique, identifiez les r\u00e9f\u00e9rences concern\u00e9es, comparez la date d'entr\u00e9e en vigueur avec les notifications existantes, mettez \u00e0 jour les visuels et les fichiers techniques si n\u00e9cessaire, et obtenez une confirmation sp\u00e9cifique au pays. Ne modifiez pas un produit uniquement parce qu'un titre non v\u00e9rifi\u00e9 annonce un changement de r\u00e9glementation.<\/p>\n

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For manufacturers selling into Europe, eu vaping regulations\u00a0are a product-development requirement, not a final packaging check. The core EU structure relies on Article 20 of Directive 2014\/40\/EU. Most people refer to this law as the Tobacco Products Directive (TPD). It builds a clear starting point for electronic cigarettes. Meanwhile, each member nation has the power […]<\/p>\n","protected":false},"author":6,"featured_media":5705,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[57],"tags":[],"class_list":["post-5698","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-blog"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/5698","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/6"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5698"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/5698\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":5708,"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/5698\/revisions\/5708"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/5705"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5698"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=5698"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aivono-vape.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=5698"}],"curies":[{"name":"WP","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}